Skip to content

Mentions légales

Mentions légales

Éditeur

Le site www.ccommce.com est édité par le CCommCE, situé à l’adresse suivante :

7C rue du Charmois
54000 Nancy

Directrice de la publication : Adeline Garnier

Création et hébergement

Le site a été créé par la société Anamorphik Studio S.A.R.L, représentée par M. Vincent Dhyèvre dont le siège social est 165 avenue André Malraux – 54600 Villers-Lès- Nancy.

RCS NANCY B 420 055 550
SIRET 420 055 550 00040
Téléphone : +33 (0) 3 83 36 40 59
www.anamorphik.com

Le site est hébergé et administré par la société Anamorphik.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.ccommce.com  sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Politique de confidentialité

Objet du traitement (finalité et base légale)

C’CommCE traite vos données personnelles afin de pouvoir vous contacter dans le cadre de votre demande. Ces données ne seront pas utilisées à des fins commerciales si votre demande n’a pas un but commercial.

La base légale du traitement est l’intérêt légitime (cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données.

Données enregistrées sur les clients de C’CommCE

Les informations suivantes recueillies :

  • Nom
  • Prénom
  • Nom de l’entreprise ou CE / CSE
  • Fonction au sein de l’entreprise ou CE / CSE
  • Adresse de messagerie
  • Numéro de téléphone

Destinataires des données

Elles sont destinées à C’CommCE et le cas échéant à ses prestataires.

Durée de conservation des données

Elles sont conservées pendant la durée de 3 ans.

Droits des personnes

Vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d’un droit d’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter C’CommCE par mail (contact@ccommce.com) en précisant vos nom, prénom, adresse et en joignant une copie recto-verso de votre pièce d’identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.

Cookies et traceurs

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte composé de caractères alphanumériques qui est créé dans le fichier de cookie de votre navigateur lorsque celui-ci accède à un site web qui utilise des cookies. Le cookie est uniquement utilisé pour aider votre navigateur à traiter un site web, il ne collecte aucune information sur votre ordinateur et il ne fouille pas dans vos fichiers.

À quoi servent les cookies ?

Les cookies ont différentes fonctions. Ils peuvent permettre au site qui l’a déposé de reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, grâce à un identifiant unique.

Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d’un panier d’achat, d’autres pour enregistrer les paramètres de langue d’un site, d’autres encore pour faire de la publicité ciblée.

Comment bloquer et supprimer les cookies ?

Veuillez prendre note que la restriction ou le blocage des cookies sur un site web peut mener à la perte de fonctionnalités ou à des services indisponibles.

Néanmoins, les navigateurs web peuvent être configurés de différentes façons afin de gérer les cookies, les rejeter ou de les supprimer à la fin de la navigation. Nous vous invitons à consulter les fichiers d’aide de votre navigateur pour de plus amples informations.

Quels cookies sont utilisés par notre site ?

Cookies d’audience (Google Analytics)
Cet outil utilise des cookies pour collecter des informations anonymes et générer des rapports sur l’audience et l’utilisation de notre site Web sans que les utilisateurs individuels soient identifiés personnellement par Google.

Plus d’informations sur les règles de confidentialité relatives à l’utilisation de Google Analytics :
http://www.google.com/analytics/terms/fr.html